Environnement - SPANC - Boues

Vice-Président : M Joël PALLUET

 

Les actions concrètes que souhaite mener M le Vice-Président

La Commission Environnement devra tout d'abord travailler sur le renouvellement du contrat de Rivière du Jarnossin et sur les actions du futur programme « Bords de Loire ». En effet, les études bilan sur ces 2 contrats permettront de mettre en avant les actions à conduire en vue d'atteindre les objectifs de la Directive Cadre Européenne sur l'eau et ceux définis dans le cadre du SDAGE ( Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) à savoir notamment un retour u bon état écologique des cours d'eau.

La Commission Environnement aura aussi pour mission de répondre à l'objectif national de transition écologique par la mise en œuvre du plan « zéro phyto » à l'échelle de la communauté de communes de Sévelinges, Le Cergne et La Gresle qui se sont engagées à utiliser des solutions alternatives sans pesticide dans la gestion de leurs espaces publics sous un délai de 3 ans.

En outre, suite à la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014, un gros chantier nous attend. Il porte sur la prise d'une compétence nouvelle obligatoire au 1er janvier 2016 : GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations).

Un volet sera aussi consacré à l'entretien et à la gestion des 413km de chemins de randonnée. Un travail sur la redéfinition des itinéraires de chemins de randonnées sera à mener afin d'apporter de la cohérence à l'échelle de notre nouvelle intercommunalité en créant notamment des connexions lorsque cela sera possible et définissant un balisage et des équipements communs. Ce travail se fera en transversalité avec la commission tourisme.

Concernant le SPANC, 71% des diagnostics ont été à ce jour réalisés. Ainsi, l'objectif premier pour ce mandat sera de terminer les diagnostics de l'existant sur l'ensemble des 25 communes et de démarrer à compter de 2017 les 1er contrôles périodiques. Il sera aussi mené au sein de la commission Environnement plusieurs réflexions : la prise ou non des compétences facultatives « entretien » et « réhabilitation » et le financement possible des travaux de réhabilitation des points noirs.

Enfin, sur le volet assainissement, in travail d'harmonisation de la compétence « transport et traitement des boues » à l'échelle du nouveau périmètre intercommunal sera à réaliser. Je souhaiterais que la commission aille plus loin pour conduire une réflexion sur la prise en régie de la compétence boire voire la prise de la compétence assainissement collectif.

Liste des membres